BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6178 du 15 août 2013

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1459-13 du 21 safar 1434 (4 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2984-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. ».

-

LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE

L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2984-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. » ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 929-13 du 4 chaoual 1433 (23 août 2012) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « SIDI MOKTAR », conclu le 3 chaoual 1433 (20 août 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & Gas Ltd ».

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - Les articles premier et 3 de l'arrêté n° 2984-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :

« Article premier. -Il est accordé conjointement à l'Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & « Gas Ltd » le permis de recherche dit « SIDI MOKTAR « SUD ». »

« Article 3. - Le permis de recherche « SIDI MOKTAR « SUD » est délivré pour une période initiale de quatre années « à compter du 28 août 2009. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 21 safar 1434 (4 janvier 2013).

FOUAD DOUIRI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6176 du 30 ramadan 1434 (8 août 2013).

Arrêté du ministre de l'énergie, des i mines, de l'eau et de l'environnement n° 1460-13 du 21 safar 1434 (4 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2985-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. ».

LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE

L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2985-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR NORD » à l'Office national d'hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. » ;

N° 6178 - 7 chaoual 1434 (15-8-2013)

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 929-13 du 4 chaoual 1433 (23 août 2012) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « SIDI MOKTAR », conclu le 3 chaoual 1433 (20 août 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & Gas Ltd ».

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - Les articles premier et 3 de l'arrêté n° 2985-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :

« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office «national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & «Gas Ltd » le permis de recherche dit « SIDI MOKTAR « NORD ».»

« Article 3. - Le permis de recherche « SIDI MOKTAR « NORD » est délivré pour une période initiale de quatre années « à compter du 28 août 2009. » •

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 21 safar 1434 (4 janvier 2013).

FOUAD DOUIRI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6176 du 30 ramadan 1434 (8 août 2013).

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1461-13 du 21 safar 1434 (4 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2986-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR OUEST » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. ».

LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2986-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR OUEST » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. » ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 929-13 du 4 chaoual 1433 (23 août 2012) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « SIDI MOKTAR », conclu le 3 chaoual 1433 (20 août 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & Gas Ltd »,

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