Arrêté n° 2986-09 du 28 août 2009
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2986-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR OUEST » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Magh
L'arrêté n° 1461-13 du 4 janvier 2013 est publié au Bulletin officiel n° 6178 (édition de traduction officielle) du 15 août 2013, page 2266 (page 40 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2984-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghre
accordant le permis de recherche
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2985-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Magh
accordant le permis de recherche
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
BO n° 6178 du 15 août 2013, édition française : 52 pages, 54 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2984-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghre
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2985-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Magh
du 10 safar 1434
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1461-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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