Arrêté
Arrêté n° 792-13 du 24 décembre 2012
du 10 safar 1434
L'essentiel
L'arrêté n° 792-13 du 24 décembre 2012 du 10 safar 1434 est publié au Bulletin officiel n° 6178 (édition de traduction officielle) du 15 août 2013, page 2265 (page 39 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 792-13
- Date de l'acte
- 24 décembre 2012
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 6178 du 15 août 2013, page 2265 (page 39 du PDF) · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 6177 du 12 août 2013, page 31 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Textes modifiés
- 1 texte
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 6178 du 15 août 2013, page 39
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
Textes liés
Ce texte modifie ou complète
Textes cités sur la même page
Arrêté n° 2804-09 du 17 août 2009
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté conjoint n° 303-13 du 5 novembre 2012
approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier
Arrêté n° 2805-09 du 17 août 2009
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Dans le même numéro
BO n° 6178 du 15 août 2013, édition française : 52 pages, 54 actes.
Arrêté n° 791-13 du 24 décembre 2012
du 10 safar 1434
Arrêté n° 1458-13 du 2 janvier 2013
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1458-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013)
Arrêté n° 1459-13 du 4 janvier 2013
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2984-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghre
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/792-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.