Arrêté n° 2803-09 du 17 août 2009
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté
du 10 safar 1434
L'arrêté n° 791-13 du 24 décembre 2012 du 10 safar 1434 est publié au Bulletin officiel n° 6178 (édition de traduction officielle) du 15 août 2013, page 2264 (page 38 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1458-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013)
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant promulgation de la loi n° 27-99
pris pour l'application de la loi n° 21-90
approuvant l'accord pétrolier
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier
BO n° 6178 du 15 août 2013, édition française : 52 pages, 54 actes.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1458-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013)
du 10 safar 1434
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2984-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghre
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