Arrêté
Arrêté n° 2803-09 du 17 août 2009
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
L'essentiel
L'arrêté n° 2803-09 du 17 août 2009 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6166 du 4 juillet 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2803-09
- Date de l'acte
- 17 août 2009
- Première mention
- BO n° 6166 du 4 juillet 2013, page 40 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2012 · voir la chronologie
- Mentions
- 6 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 791-13 du 24 décembre 2012
Preuve : BO n° 6178 du 15 août 2013, page 3 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n°791-13 du 10 safar 143 (24 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnemen n° 2803-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009 accordant le permis de recherche d'hydrocarbure.
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2803-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.