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Arrêté

Arrêté n° 2803-09 du 17 août 2009

accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit

L'essentiel

L'arrêté n° 2803-09 du 17 août 2009 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6166 du 4 juillet 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2803-09
Date de l'acte
17 août 2009
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2012 · voir la chronologie
Mentions
6 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2803-0917 août 2009 : Date de l'acte ; 24 décembre 2012 : Modification : Arrêté n° 791-13 du 24 décembre 201220102011201217 août 200924 décembre 201217 août 2009 : Date de l'acte24 décembre 2012 : Modification : Arrêté n° 791-13 du 24 décembre 2012
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 791-13 du 24 décembre 2012
    du 10 safar 1434
    BO n° 6178 du 15 août 2013, page 38
    Preuve : BO n° 6178 du 15 août 2013, page 3 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n°791-13 du 10 safar 143 (24 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnemen n° 2803-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009 accordant le permis de recherche d'hydrocarbure.
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2803-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.