N° 6178 - 7 chaoual 1434 (15-8-2013)
TEXTES PARTICULIERS
Cession des parts d'intérêt.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n° 1458-13 du 19 safar 143 (2 janvier 2013) instituant la cession partielle de parts d'intérêt détenues par la société « Pathfinde Hydrocarbon Ventures Limited » dans les permis d recherches d'hydrocarbures dits « FOUM ASSAKA OFFSHORE 1 à IV » au profit de la sociét « Kosmos Energy Deepwater Morocco»......... ....
Permis de recherche d'hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n°791-13 du 10 safar 143 (24 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnemen n° 2803-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009 accordant le permis de recherche d'hydrocarbure. dit «FOUM DRAA OFFSHORE 1» à l'Offic national des hydrocarbures et des mines et au sociétés « Island International Exploratio Morocco » et « Serica Foum Drầa B. V. »....
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n° 792-13 du 10 safar 143 (24 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnemen n°7804-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009 accordant le permis de recherche d'hydrocarbure dit «FOUM DRAA OFFSHORE 2» à l'Offic national des hydrocarbures et des mines et au sociétés « Island International Exploratio Morocco » et « Serica Foum Dráa B. V. »....
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n° 793-13 du 10 safar 143 (24 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnemen n° 2805-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009 accordant le permis de recherche d'hydrocarbure dit «FOUM DRAA OFFSHORE 3 » à l'Offic national des hydrocarbures et des mines et au sociétés « Island International Exploration Morocco et « Serica Foum Drâa B.V.»....
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n° 1459-13 du 21 safar 143 (4 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnemen n° 2984-09 du Tramadan 1430 (28 août 2005 accordant le permis de recherche d'hydrocarbure dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national de hydrocarbures et des mines et à la sociét « Maghreb Petroleum Exploration s.a. ».............
ULLETIN OFFICIEL 2229
Pages Pages
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de
l'environnement n° 1460-13 du 21 safar 1434 (4 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement 1° 2985-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures 1 lit « SIDI MOKTAR NORD » à l'Office national des
hydrocarbures et des mines et à la. société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. »... 2266
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de
l'environnement n° 1461-13 du 21 safar 1434 (4 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de • 2264
l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2986-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures 1 dit « SIDI MOKTAR OUEST » à l'Office national
des hydrocarbures et des mines et à la société t « Maghreb Petroleum Exploration s.................. 2266
) Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de S l'environnement n° 1462-13 du 18 rabii II 1434
(1°r mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3325-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) • 2264 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures
dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE I», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la 1 2267
société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... t Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de
l'environnement n° 1463-13 du 18 rabii II 1434 ) (1er mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de S
l'énergie, des mines, de l'èau et de l'environnement n° 3326-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures 1 dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE II », à l'Office . 2265 national des hydrocarbures et des mines et à la e société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... 2267
1 Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de e l'environnement n° 1464-13 du 18 rabii II 1434 t (fer mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de ) l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement S n°3327-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) e accordant le permis de recherche d'hydrocarbures
national des hydrocarbures et des mines et à la 2265 société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... 2268
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de
l'environnement n° 1465-13 du 18 rabii // 1434 e (fer mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de t l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement ) 11° 3328-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011)
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE IV », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la • 2266 société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »... 2268