Arrêté n° 2805-09 du 17 août 2009
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnemen n° 2805-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009 accordant le permis de recherche d'hydrocarbure dit «FOUM DRAA OFFSHORE 3 » à l'Offic national des hydrocarbures et des mines et au sociétés « Island
L'arrêté n° 793-13 du 24 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6178 (édition de traduction officielle) du 15 août 2013, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1458-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013)
du 10 safar 1434
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
du 10 safar 1434
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2984-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghre
accordant le permis de recherche
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3325-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP ] BOUJDOUR OFFSHORE I», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la soc
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3327-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP BOUJDOUR OFFSHORE III», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la soci
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
BO n° 6178 du 15 août 2013, édition française : 52 pages, 54 actes.
du 18 rabii II 1434 (1°5 mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°3331-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP BOUJDOUR OFFSHORE VII», à l'Office national des hydro
portant approbation de l'Accord entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République République du Pérou sur la protection et la restitution des biens culturels dérobés ou transférés • illégalement, fait à Lima le 5 juillet 2011
portant promulgation de la loi n° 56-12 relative à la prévention et à la protection des personnes contre les dangers de chiens.
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