BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6178 du 15 août 2013

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N° 6178 - 7 chaoual 1434 (15-8-2013)

BULLETIN OFFICIEL

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Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 1466-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3329-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE V », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»... 2268

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1467-13 du18 rabii II 1434 (1er mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3330-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE VI », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... 2269

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1468-13 du 18 rabii II 1434 (1°5 mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°3331-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP BOUJDOUR OFFSHORE VII», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».. 2269

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1469-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3332-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP BOUJDOUR OFFSHORE VIII», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ». 2269

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1470-13 du 18 rabii // 1434 (1er mars,2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº3333-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE IX », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... 2270

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1471-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3334-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE X », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... 2270

Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 1472-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement • n° 3335-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE XI », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... 2271

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1473-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3336-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP BOUJDOUR OFFSHORE XII», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».................. 2271

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1474-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3337-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP BOUJDOUR OFFSHORE XIII », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... .... 2271

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1475-13 du 18 rabii II 1434 (Jer mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3338-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP BOUJDOUR OFFSHORE XIV», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»................. 2272

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1476-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3339-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE XV», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC».... 2272

Approbation d'un accord pétrolier.

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1781-13 du 5 joumada II 1434 (16 avril 2013) approuvant l'accord pétrolier «TENDRARA LAKBIR » conclu le 15 rabii II 1434 (26 février 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Oil and Gas Investments Fund».... . . . . 2272

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