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Arrêté

Arrêté n° 1460-13 du 4 janvier 2013

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2985-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Magh

L'essentiel

L'arrêté n° 1460-13 du 4 janvier 2013 est publié au Bulletin officiel n° 6178 (édition de traduction officielle) du 15 août 2013, page 2266 (page 40 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1460-13
Date de l'acte
4 janvier 2013
Édition arabe
BO arabe n° 6176 du 8 août 2013, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1460-134 janvier 2013 : Date de l'acte ; 15 août 2013 : Publication, BO n° 6178 du 15 août 20134 janvier 201315 août 20134 janvier 2013 : Date de l'acte15 août 2013 : Publication, BO n° 6178 du 15 août 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6178 du 15 août 2013, page 40

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2984-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghre

    page 40

  • Arrêté n° 1461-13 du 4 janvier 2013

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2986-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR OUEST » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Magh

    page 40

Voir les 54 actes du BO n° 6178

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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