Arrêté n° 1332-14 du 16 avril 2014
modifiant et complétant l'arrêté n° 3279-10 du 10 moharrem 1432 (16 décembre 2010) relatif à la « pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud ».
Arrêté
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L'arrêté n° 3297-10 du 16 décembre 2010 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6310 du 20 novembre 2014, page 16.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
modifiant et complétant l'arrêté n° 3279-10 du 10 moharrem 1432 (16 décembre 2010) relatif à la « pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud ».
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