Arrêté
Arrêté n° 3307-17 du 2 octobre 2017
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 3307-17 du 2 octobre 2017 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6641 du 22 janvier 2018, page 2.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3307-17
- Date de l'acte
- 2 octobre 2017
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6641 du 22 janvier 2018, page 2 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Arrêté n° 3-337-17 du 25 décembre 2017
Arrêté n° 3304-17 du 2 octobre 2017
Arrêté n° 3305-17 du 2 octobre 2017
Arrêté n° 3309-17 du 16 novembre 2017
Arrêté n° 3301-17 du 2 octobre 2017
Arrêté n° 3302-17 du 2 octobre 2017
Arrêté n° 2483-17 du 27 septembre 2017
Arrêté n° 2484-17 du 27 septembre 2017
Arrêté n° 1728-17 du 6 juillet 2017
Arrêté n° 3380-17 du 22 novembre 2017
instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Glencore Exploration (Marocco) Ltd » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW I à V » au profit de la société « Teredo Morocco Limited ».
Arrêté n° 3381-17 du 22 novembre 2017
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1081-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW I » à l'Office
Voir les 9 autres
Arrêté n° 1081-13 du 20 février 2013
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 3382-17 du 22 novembre 2017
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1082-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW II » à l'Office
Arrêté n° 1082-13 du 20 février 2013
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 3383-17 du 22 novembre 2017
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1083-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW III » à l'Offic
Arrêté n° 1083-13 du 20 février 2013
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 3384-17 du 22 novembre 2017
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1084-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW IV » à l'Office
Arrêté n° 1084-13 du 20 février 2013
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 3385-17 du 22 novembre 2017
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1085-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW V » à l'Office
Arrêté n° 1085-13 du 20 février 2013
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3307-17. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.