Arrêté n° 3125-21 du 4 novembre 2021
portant agrément de la pépinière « LES PEPINIERES DE TIGRIGRA » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté
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L'arrêté n° 3377-21 du 8 novembre 2021 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7048 du 16 décembre 2021, page 63.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
portant agrément de la pépinière « LES PEPINIERES DE TIGRIGRA » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants des rosacées à pépins
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
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