accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco ».
Arrêté n° 2237-14 du 12 mai 2014 modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 340-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de…
Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 340-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 3 », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco »
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 340-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco ».
arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 340-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « TAR HAZOUTE OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco »
arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 340-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco ».
Arrêté n° 339-14 du 6 janvier 2014 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté conjoint n° 95-14 du 6 décembre 2013 approuvant l'accord pétrolier « TARHAZOUTE OFFSHORE » conclu, le 4 hija 1434 (10 octobre 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la…
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.