4124 BULLETIN OFFICIEL Nº 6292 – 22 kaada 1435 (18-9-2014)
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 1467-14 du 12 joumada I 1435 (14 mars 2014) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « TARHAZOUTE OFFSHORE » conclu, le 12 rabii II 1435 (12 février 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté n° 338-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement à l’Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration « (Morocco) Limited » le permis de recherche d’ hydrocarbures « dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 1 ».
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 12 rejeb 1435 (12 mai 2014).
ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2236 -14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 339-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco ».
LE MINISTRE DE L’ENERGIE, DES MINES, DE L’EAU ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 339-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 1467-14 du 12 joumada I 1435 (14 mars 2014) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « TARHAZOUTE OFFSHORE » conclu, le 12 rabii II 1435 (12 février 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté n° 339-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement à l’Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration « (Morocco) Limited » le permis de recherche d’ hydrocarbures « dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 2 ».
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 12 rejeb 1435 (12 mai 2014).
ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2237-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 340-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco ».
LE MINISTRE DE L’ENERGIE, DES MINES, DE L’EAU ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 340-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 1467-14 du 12 joumada I 1435 (14 mars 2014) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « TARHAZOUTE OFFSHORE » conclu, le 12 rabii II 1435 (12 février 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté n° 340-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement à l’Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration « (Morocco) Limited » le permis de recherche d’ hydrocarbures « dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 3 ».
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 12 rejeb 1435 (12 mai 2014).
ABDELKADER AMARA.