4078 BULLETIN OFFICIEL Nº 6292 – 22 kaada 1435 (18-9-2014)Pages Pages
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2237-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 340-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « TAR HAZOUTE OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco ». ........ 4124
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2238-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 341-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « TAR HAZOUTE OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco ». ........ 4125
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2239-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GHARB OFFSHORE SUD I» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion Gharb, S.A ». .................................................. 4125
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2240-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GHARB OFFSHORE SUD II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion Gharb, S.A ». .................................................. 4126
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2241-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GHARB OFFSHORE SUD III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion Gharb, S.A ». .................................................. 4126
Cession partielle de parts d'intérêt.
Arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2102-14 du 14 joumada II 1435 (14 avril 2014) instituant la cession partielle de la part d’intérêt détenue par la société « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited » dans les permis de recherche d ’ hydrocarbures dits « FOUM ASSAKA OFFSHORE I à IV » au profit de la société « SK Innovation Co. Ltd ». ............................. 4127
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2234-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) instituant la cession partielle des parts d’intérêt détenues par la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « TARHAZOUTE OFFSHORE 1 à 4 » au profit de la société « BP Exploration (Morocco) Limited ». ....................................................... 4128
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2650-14 du 19 rejeb 1435 (19 mai 2014) instituant la cession partielle des parts d’intérêt détenues par la société « Teredo Morocco Limited » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW I à V » au profit de la société « Glencore Exploration (Morocco) Ltd ». 4128 Passage à la première période complémentaire.
Arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2103-14 du 14 joumada II 1435 (14 avril 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 481-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA OFFSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited ». ......................................... 4129
Arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2104-14 du 14 joumada II 1435 (14 avril 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 482-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA OFFSHORE II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited ». ......................................... 4129
Arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2105-14 du 14 joumada II 1435 (14 avril 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 483-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA OFFSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater