N° 6240 – 18 joumada I 1435 (20-3-2014) BULLETIN OFFICIEL 2491 Pages
Production biologique des produits agricoles et aquatiques. Décret n° 2-13-359 du 8 joumada I 1435 (10 mars 2014) pris en application de la loi n° 39-12 relative à la production biologique des produits agricoles et aquatiques...................................................................................... 2585
Code général des impôts. Décret n° 2-14-74 du 8 joumada I 1435 (10 mars 2014) pris pour l'application des dispositions de l'article 68 (VIII) du Code général des impôts............................................................ 2587
Opérations de prêt de titres. – Approbation du modèle de notification. Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3367-13 du 22 safar 1435 (26 décembre 2013) portant approbation du modèle de notification des opérations de prêt de titres.......................................................................... 2587
TEXTES PARTICULIERS
Approbation d'un avenant à un accord pétrolier. Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 211-14 du 22 hijja 1434 (28 octobre 2013) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « LOUKOS OFFSHORE » conclu, le 28 rabii II 1434 (11 mars 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ». 2589
Permis de recherche des hydrocarbures. Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 338-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 1 », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco »...................................................................................... 2589
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 339-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 2 », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco »...................................................................................... 2590
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 340-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 3 », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco »...................................................................................... 2590
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 341-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARHAZOUTE OFFSHORE 4 », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco »...................................................................................... 2591