Décret n° 2-04-89 du 7 juin 2004
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.
Arrêté
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L'arrêté n° 3710-15 du 5 novembre 2015 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6431 du 18 janvier 2016, page 17.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.
approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de Doctorat
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