Arrêté
Arrêté n° 3776-19 du 28 novembre 2019
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 3776-19 du 28 novembre 2019 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6843 du 30 décembre 2019, page 66.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3776-19
- Date de l'acte
- 28 novembre 2019
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6843 du 30 décembre 2019, page 66 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Décret n° 2-97-1053 du 2 février 1998
Décret n° 2-19-948 du 17 octobre 2019
relatif aux attributions de la ministre de l’aménagement du territoire national, de l’urbanisme, de l’habitat et de la politique de la ville.
Décret n° 2-01-333 du 21 juin 2001
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
Décret n° 2-04-89 du 7 juin 2004
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3776-19. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.