Décret n° 2-01-333 du 21 juin 2001
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
Arrêté
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L'arrêté n° 3861-13 du 19 décembre 2013 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6224 du 23 janvier 2014, page 146.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
fixant le régime des études et des examens en vue de l’obtention du doctorat
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