Arrêté
Arrêté n° 4-72
fixant la nomenclature générale des produits
L'essentiel
L'arrêté n° 4-72 fixant la nomenclature générale des produits est cité dans 9 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4157 du 1er juillet 1992. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 4-72
- Première mention
- BO n° 4157 du 1er juillet 1992, page 22 · PDF
- Mentions
- 9 pages dans 9 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO n° 4157 du 1er juillet 1992édition française, page 22
- BO arabe n° 4157 du 1er juillet 1992édition arabe, page 66
- BO n° 4162 du 5 août 1992édition française, page 3
- BO n° 4164 du 19 août 1992édition française, page 11
- BO arabe n° 4164 du 19 août 1992édition arabe, page 14
- BO arabe n° 4181 du 16 décembre 1992édition arabe, page 17
- BO n° 4181 du 16 décembre 1992édition française, page 21
- BO n° 4197 du 7 avril 1993édition française, page 6
- BO arabe n° 4197 du 7 avril 1993édition arabe, page 8
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/4-72. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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