Arrêté
Arrêté n° 4205-14 du 20 novembre 2014
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 4205-14 du 20 novembre 2014 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6322 du 1er janvier 2015, page 164.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 4205-14
- Date de l'acte
- 20 novembre 2014
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6322 du 1er janvier 2015, page 164 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Arrêté n° 151-14 du 22 octobre 2013
Décret n° 2-13-817 du 21 octobre 2013
relatif aux attributions du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances
Dahir n° 1-09-236 du 23 février 2010
portant code des Habous
Arrêté n° 2685-13 du 19 septembre 2013
portant organisation financière et comptable des Habous publics
Décret n° 2-12-03 du 26 janvier 2012
Arrêté n° 90-14 du 8 janvier 2014
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/4205-14. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.