Arrêté
Arrêté n° 469-07 du 1er février 2007
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
L'essentiel
L'arrêté n° 469-07 du 1er février 2007 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5970 du 18 août 2011. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 469-07
- Date de l'acte
- 1er février 2007
- Première mention
- BO n° 5970 du 18 août 2011, page 12 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2011 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 1983-11 du 1er juillet 2011
Preuve : BO n° 5970 du 18 août 2011, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1983-11 du 28 rejeb 1432 (1 juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 469-07 du 12 moharrem 1428 (1°" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 3 » à l'Office nati
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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