BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5970 du 18 août 2011

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1954

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1794-11 du 7 rejeb 1432 (10 juin 2011) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.... *1962 Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1795-11 du 7 rejeb 1432 (10 juin 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine..... 1962

Permis de recherche des hydrocarbures.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1981-11 du 28 rejeb 1432 (1°r juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 467-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».... 1963

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1982-11 du 28 rejeb 1432 (1°" juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 468-07 du 12 moharrem 1428 (1e" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »... 1963

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1983-11 du 28 rejeb 1432 (1 juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 469-07 du 12 moharrem 1428 (1°" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »..... .... 1964

N° 5970 - 17 ramadan 1432 (18-8-2011)

Pages Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 1984-11 du 28 rejeb 1432 (1°" juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (1°" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».. . . . . 1964

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1985-11 du 28 rejeb 1432 (1°' juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du 12 moharrem 1428 (1 °" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation»............ ..... 1965

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

-

Ministère de la santé.

Arrêté de la ministre de la santé n° 1843-11 du 13 rejeb 1432 (16 juin 2011) portant création de la section de « infirmier spécialisé en soins d'urgence et soins intensifs » aux Instituts de formation aux carrières de santé. ... 1966

Arrêté de la ministre de la santé n° 1844-11 du 13 rejeb 1432 (16 juin 2011) complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1904-94 du 24 moharrem 1415 (4 juillet 1994) fixant les lieux d'implantation des cycles et des sections des Instituts de formation aux carrières de santé......... .... 1966

Actes cités sur cette page