BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5970 du 18 août 2011

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Centième année - N° 5970

17 ramadan 1432 (18 août 2011)

ISSN 0851 - 1217

ISSN 0851 - 1217

ROYAUME DU MAROC

BULLETIN OFFICIEL

EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE

7 EDITIONS

T'ARIFS D'ABONNEMENT ABONNEMENT IMPRIMERIE OFFICIELLE

AU MAROC

A L'ETRANGER RABAT - CHELLAH 1 an

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Edition générale... 250 DF Edition des débats de la Chambre des Représentant...

Edition des débats de la Chambre des Conseillers.

Edition des annonces légales, judiciaires et administratives... 250 DI Edition des annonces relatives à l'immatriculation foncière.. 250 DI Edition de traduction officiell.... 150 DE

Tél. : 05.37.76.50.24 - 05.37.76.50.25 400 DH A destination de l'étranger, 05.37.76.54.13 200 DH| par voies ordinaire, aérienne

ou de la poste rapide interna- Compte n° : 200 DH tionale, les tarifs prévus ci- 310 810 1014029004423101 33 1 300 DH contre sont majorés des frais ouvert à la Trésorerie Préfectorale de Rabat

300 DH d'envoi, tels qu'ils sont fixés au nom du régisseur des recettes par la réglementation postale

200 DH en vigueur. de l'Imprimerie officielle

L'édition de traduction officielle contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que le texte en langue étrangère des accords internationaux lorsqu'aux termes de ces accords, ledit texte fait foi, soit seul, soit concurremment avec le texte arabe

SOMMAIRE

TEXTES GENERAUX

-

Institut national des postes et télécommunications. -

Réorganisation.

Décret n° 2-11-82 du 7 ramadan 1432 (8 août 2011, portant réorganisation de l'Institut national de. postes et télécommunications... ....

Etablissements de formation d'ingénieurs.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1927-11 du 18 rejeb 1432 (21 juin 2011) complétant la liste des établissements de formatior d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant partir du concours national.......

Pêche maritime. — Réglementation de la pêche

du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 1980-11 du 4 chaabane 1432 (6 juillet 2011, réglementant la pêche du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache......

Pages Pages TEXTES PARTICULIERS

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1410-11 du 19 joumada II 1432 (23 mai 2011) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des 1955 diplômes reconnus équivalents au diplôme de

spécialité médicale en urologie..... .... 1961

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1775-11 du 7 rejeb 1432 (10 juin 2011) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes 1958 reconnus équivalents au diplôme de spécialité

médicale en cardiologie... .... 1961

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche cientifique n° 1776-11 du 7 rejeb 1432 (10 juin 2011) omplétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité 1959 médicale en anesthésie et réanimation............ 1961

Sommairen° 5970

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