Centième année - N° 5970
17 ramadan 1432 (18 août 2011)
ISSN 0851 - 1217
ISSN 0851 - 1217
ROYAUME DU MAROC
BULLETIN OFFICIEL
EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE
7 EDITIONS
T'ARIFS D'ABONNEMENT ABONNEMENT IMPRIMERIE OFFICIELLE
AU MAROC
A L'ETRANGER RABAT - CHELLAH 1 an
6 mois |
Edition générale... 250 DF Edition des débats de la Chambre des Représentant...
Edition des débats de la Chambre des Conseillers.
Edition des annonces légales, judiciaires et administratives... 250 DI Edition des annonces relatives à l'immatriculation foncière.. 250 DI Edition de traduction officiell.... 150 DE
Tél. : 05.37.76.50.24 - 05.37.76.50.25 400 DH A destination de l'étranger, 05.37.76.54.13 200 DH| par voies ordinaire, aérienne
ou de la poste rapide interna- Compte n° : 200 DH tionale, les tarifs prévus ci- 310 810 1014029004423101 33 1 300 DH contre sont majorés des frais ouvert à la Trésorerie Préfectorale de Rabat
300 DH d'envoi, tels qu'ils sont fixés au nom du régisseur des recettes par la réglementation postale
200 DH en vigueur. de l'Imprimerie officielle
L'édition de traduction officielle contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que le texte en langue étrangère des accords internationaux lorsqu'aux termes de ces accords, ledit texte fait foi, soit seul, soit concurremment avec le texte arabe
SOMMAIRE
TEXTES GENERAUX
-
Institut national des postes et télécommunications. -
Réorganisation.
Décret n° 2-11-82 du 7 ramadan 1432 (8 août 2011, portant réorganisation de l'Institut national de. postes et télécommunications... ....
Etablissements de formation d'ingénieurs.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1927-11 du 18 rejeb 1432 (21 juin 2011) complétant la liste des établissements de formatior d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant partir du concours national.......
Pêche maritime. — Réglementation de la pêche
du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 1980-11 du 4 chaabane 1432 (6 juillet 2011, réglementant la pêche du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache......
Pages Pages TEXTES PARTICULIERS
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1410-11 du 19 joumada II 1432 (23 mai 2011) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des 1955 diplômes reconnus équivalents au diplôme de
spécialité médicale en urologie..... .... 1961
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1775-11 du 7 rejeb 1432 (10 juin 2011) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes 1958 reconnus équivalents au diplôme de spécialité
médicale en cardiologie... .... 1961
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche cientifique n° 1776-11 du 7 rejeb 1432 (10 juin 2011) omplétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité 1959 médicale en anesthésie et réanimation............ 1961