Loi n° 01-00 du 19 mai 2000
portant organisation de l'enseignement supérieur
Arrêté
complétant la liste des établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant à partir du concours national.
L'arrêté n° 1927-11 du 21 juin 2011 complétant la liste des établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant à partir du concours national est publié au Bulletin officiel n° 5970 (édition de traduction officielle) du 18 août 2011, page 1958 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant organisation de l'enseignement supérieur
portant création et organisation de l'institut national des postes et télécommunications
fixant la liste des établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant à partir du concours national
BO n° 5970 du 18 août 2011, édition française : 14 pages, 15 actes.
réglementant la pêche du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache.
portant réorganisation de l'Institut national des postes et télécommunications.
complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
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