BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1985-11 du 1er juillet 2011

du 28 rejeb 1432 (1°* juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 de 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux soc

L'essentiel

L'arrêté n° 1985-11 du 1er juillet 2011 est publié au Bulletin officiel n° 5970 (édition de traduction officielle) du 18 août 2011, page 13 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1985-11
Date de l'acte
1er juillet 2011
Bulletin officiel (français)
BO n° 5970 du 18 août 2011, page 13 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5970 du 18 août 2011, page 32 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1985-111er juillet 2011 : Date de l'acte ; 18 août 2011 : Publication, BO n° 5970 du 18 août 20111er juillet 201118 août 20111er juillet 2011 : Date de l'acte18 août 2011 : Publication, BO n° 5970 du 18 août 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5970 du 18 août 2011, page 13

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5970 du 18 août 2011, édition française : 14 pages, 15 actes.

  • Arrêté n° 1983-11 du 1er juillet 2011

    du 28 rejeh 1432 (1°* juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 469-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux soc

    page 12

  • Arrêté n° 1984-11 du 1er juillet 2011

    du 28 rejeb 1432 (1° juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (Jer février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux soci

    page 12

Voir les 15 actes du BO n° 5970

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1985-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.