Arrêté n° 471-07 du 1er février 2007
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
du 28 rejeb 1432 (1°* juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 de 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux soc
L'arrêté n° 1985-11 du 1er juillet 2011 est publié au Bulletin officiel n° 5970 (édition de traduction officielle) du 18 août 2011, page 13 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par les sociétés
approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « Ouezzane - Tissa », conclu le 10 safar 1432 (15 janvier 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc », « Ans
BO n° 5970 du 18 août 2011, édition française : 14 pages, 15 actes.
du 28 rejeh 1432 (1°* juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 469-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux soc
du 28 rejeb 1432 (1° juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (Jer février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux soci
portant création de la section de « infirmier spécialisé en soins d'urgence et soins intensifs » aux Instituts de formation aux carrières de santé.
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