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Arrêté

Arrêté n° 471-07 du 1er février 2007

accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit

L'essentiel

L'arrêté n° 471-07 du 1er février 2007 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5970 du 18 août 2011. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
471-07
Date de l'acte
1er février 2007
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2011 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 471-071er février 2007 : Date de l'acte ; 1er juillet 2011 : Modification : Arrêté n° 1985-11 du 1er juillet 201120082009201020111er février 20071er juillet 20111er février 2007 : Date de l'acte1er juillet 2011 : Modification : Arrêté n° 1985-11 du 1er juillet 2011
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 1985-11 du 1er juillet 2011
    du 28 rejeb 1432 (1°* juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 de 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le…
    BO n° 5970 du 18 août 2011, page 13
    Preuve : BO n° 5970 du 18 août 2011, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1985-11 du 28 rejeb 1432 (1°' juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du 12 moharrem 1428 (1 °" février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 5 » à l'Office n
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/471-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.