Arrêté n° 892-01 du 4 mai 2001
accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 892-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit «Tiznit Offshore I» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux socié
L'arrêté n° 488-05 du 19 octobre 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5310 (édition de traduction officielle) du 21 avril 2005, page 405 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 21 rejeb 1421 (20 octobre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier, conclu le 21 rejeb 1421 (20 octobre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et la société
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 313-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Loukos Offshore» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'accord pétrolier conclu le 21 rejeb 1421 (20 octobre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit
BO n° 5310 du 21 avril 2005, édition française : 18 pages, 24 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 313-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Loukos Offshore» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 318-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ounara Est » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la socié
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 319-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ounara Ouest » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la soc
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