Pages TEXTES PARTICULIERS
Itissalat Al-Maghrib. - Prise de participation
dans le capital de la société anonyme «MEDI-1-SAT».
Décret n° 2-05-486 du 11 safar 1426 (22 mars 2005) autorisant Itissalat Al-Maghrib à prendre une participation dans le capital de la société anonyme « MEDI-I-SAT»402
Permis de recherches des hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1799-04 du 12 chaubane 1425 (27 septembre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 315-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore I» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation »402
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1800-04 du 12 chaabane 1425 (27 septembre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 316-01 du 14 kauda 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation »403
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1801-04 du 12 chaabane 1425 (27 septembre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 317-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Offshore » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation »403
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1802-04 du 12 chaabane 1425 (27 septembre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 318-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ounara Est » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation»404
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1803-04 du 12 chaubane 1425 (27 septembre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 319-01 du 14 kauda 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ounara Ouest » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporution»404
Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1804-04
du 12 chaabane 1425 (27 septembre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 313-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Loukos Offshore » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation »405
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 488-05 du 5 ramadan 1425 (19 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 892-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore 1 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil A.B. »405
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 489-05 du 5 ramadan 1425 (19 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 893-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore Il » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil A.B. »406
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 490-05 du 5 ramadan 1425 (19 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et 'exploitations pétrolières et Caux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB. »406
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 480-05 du 7 ramadan 1425 (21 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de 'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 323-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 1 » à l'Office national de recherches et 'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V. »406
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 481-05 du 7. ramadan 1425 (21 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 324-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 2 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V. »407
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 482-05 du 7 ramadan 1425 (21 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 325-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches