Arrêté
Arrêté n° 894-01 du 4 mai 2001
accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit
L'essentiel
L'arrêté n° 894-01 du 4 mai 2001 accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5310 du 21 avril 2005. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 894-01
- Date de l'acte
- 4 mai 2001
- Première mention
- BO n° 5310 du 21 avril 2005, page 14 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2004 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 490-05 du 19 octobre 2004
Preuve : BO n° 5310 du 21 avril 2005, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 490-05 du 5 ramadan 1425 (19 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office national de
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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