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Arrêté

Arrêté n° 490-05 du 19 octobre 2004

modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux s

L'essentiel

L'arrêté n° 490-05 du 19 octobre 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5310 (édition de traduction officielle) du 21 avril 2005, page 406 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
490-05
Date de l'acte
19 octobre 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5310 du 21 avril 2005, page 15 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 490-0519 octobre 2004 : Date de l'acte ; 21 avril 2005 : Publication, BO n° 5310 du 21 avril 2005200519 octobre 200421 avril 200519 octobre 2004 : Date de l'acte21 avril 2005 : Publication, BO n° 5310 du 21 avril 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5310 du 21 avril 2005, page 14

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    page 14

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    page 13

Voir les 24 actes du BO n° 5310

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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