Arrêté
Arrêté n° 323-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
L'essentiel
L'arrêté n° 323-01 du 8 février 2001 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5448 du 17 août 2006. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 2 textes qui le modifient ou le complètent.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 323-01
- Date de l'acte
- 8 février 2001
- Première mention
- BO n° 5448 du 17 août 2006, page 38 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 2 modifications (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 2 textes en 2005 · voir la chronologie
- Mentions
- 5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 1230-0 du 21 avril 2005
Preuve : BO n° 5448 du 17 août 2006, page 3 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1230-0 du 12 rabii I 1426 (21 avril 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, d l'énergie et des mines n° 323-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Tafelney offshore 1 ».
PDF officiel - Modification : Arrêté n° 1230-06 du 21 avril 2005
Preuve : BO n° 5448 du 17 août 2006, page 37 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1230-06 du 12 rabii I 1426 (21 avril 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 323-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ras Tafelney offshore 1» à l'Office nationa
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/323-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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