Arrêté n° 323-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, d l'énergie et des mines n° 323-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Tafelney offshore 1 ». l'Office national de recherches et 'exploitation. pétrolières et a
L'arrêté n° 1230-0 du 21 avril 2005 est publié au Bulletin officiel n° 5448 (édition de traduction officielle) du 17 août 2006, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
du 6 rejeb 1427 (1 er août 2006) autorisant la Compagnie marocaine de navigation navigation «COMANAV » à prendre une participation dans le capital des sociétés « TangerMedGate Management» SARL et « TangerMedGate » S.A.
du 12 rejeb 1427 (7 ao ût 2006) décidant le transfert au secteur privé de 20% du capital de la société « Régie des tabacs ».
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1231-0
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1232-0
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1233-0
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 327-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ras Tafelney offshore 5 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
accordant le permis de recherche ) des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 328-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ras Tafelney offshore 6» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 329-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ras Tafelney offshore 7» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 330-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Tafelney offshore 8» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en stomatologie et chirurgie maxillo-faciale.
BO n° 5448 du 17 août 2006, édition française : 56 pages, 55 actes.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1231-0
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1232-0
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1233-0
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