Arrêté n° 327-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche ) des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 327-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ras Tafelney offshore 5 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
L'arrêté n° 1234-06 du 21 avril 2005 est publié au Bulletin officiel n° 5448 (édition de traduction officielle) du 17 août 2006, page 1159 (page 39 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche ) des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 326-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Tafelney offshore 4» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
portant création de l'Office national des hydrocarbures et des mines
portant promulgation de la loi n° 33-01
approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et 'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés Vanco International Ltd » et « Lasmo O
accordant le permis de recherche ) des hydrocarbures dit
BO n° 5448 du 17 août 2006, édition française : 56 pages, 55 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 326-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Tafelney offshore 4» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 324-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ras Tafelney offshore 2» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 325-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Tafelney offshore 3 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières e
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