Arrêté n° 324-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 324-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ras Tafelney offshore 2» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
L'arrêté n° 1231-06 du 21 avril 2005 est publié au Bulletin officiel n° 5448 (édition de traduction officielle) du 17 août 2006, page 1158 (page 38 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et 'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés Vanco International Ltd » et « Lasmo O
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
portant création de l'Office national des hydrocarbures et des mines
portant promulgation de la loi n° 33-01
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 325-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Tafelney offshore 3 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières e
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5448 du 17 août 2006, édition française : 56 pages, 55 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 325-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Tafelney offshore 3 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières e
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 323-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ras Tafelney offshore 1» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
du 12 rejeb 1427 (7 ao ût 2006) décidant le transfert au secteur privé de 20% du capital de la société « Régie des tabacs ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1231-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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