Arrêté n° 330-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 330-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Tafelney offshore 8» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
L'arrêté n° 1237-06 du 21 avril 2005 est publié au Bulletin officiel n° 5448 (édition de traduction officielle) du 17 août 2006, page 1161 (page 41 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
portant création de l'Office national des hydrocarbures et des mines
portant promulgation de la loi n° 33-01
approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et 'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés Vanco International Ltd » et « Lasmo O
approuvant l'accord pétrolier conclu le 4 rabii II 1427 (3 mai 2006) entre 'Office national des hydrocarbures et des mines, mines, représentant le Royaume du Maroc et la société « Kosmos Energy offshore Morocco HC ».
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant promulgation de la loi n° 27-99
pris pour l'application de la loi n° 21-90
pris pour l'application de la loi n° 21-90
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique
relative à l’exercice de la médecine
portant promulgation de la loi n° 10-94
BO n° 5448 du 17 août 2006, édition française : 56 pages, 55 actes.
approuvant l'accord pétrolier conclu le 4 rabii II 1427 (3 mai 2006) entre 'Office national des hydrocarbures et des mines, mines, représentant le Royaume du Maroc et la société « Kosmos Energy offshore Morocco HC ».
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 328-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ras Tafelney offshore 6» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
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