BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5310 du 21 avril 2005

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N° 5310 - 12 rabii I 1426 (21-4-2005)BULLETIN OFFICIEL395

Pages des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 3 » à l'Office national de recherches et 'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V. »407

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 483-05 du 7 ramadan 1425 (21 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 326-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 4 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V. »......... 408408

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 484-05 du 7 ramadan 1425 (21 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 327-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 5 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V. »408

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 485-05 du 7 ramadan 1425 (21 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 328-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 6 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V. »408

Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 486-05 du

7 ramadan 1425 (21 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 329-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 7 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V. »409

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 487-05 du 7ramadan 1425 (21 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 330-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 8 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V. »409

AVIS ET COMMUNICATIONS

Extrait des décisions du directeur général des douanes et impôts indirects portant classements tarifaires diffusés durant les mois de septembre et novembre 2004410

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page