Arrêté n° 328-01 du 8 février 2001
accordant le permis
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 328-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 6 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
L'arrêté n° 485-05 du 21 octobre 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5310 (édition de traduction officielle) du 21 avril 2005, page 408 (page 16 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n" 326-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 4» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières e
accordant le permis
approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Vanco International Ltd » et « Las
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n 327-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 5 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières e
accordant le permis
accordant le permis
BO n° 5310 du 21 avril 2005, édition française : 18 pages, 24 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n" 326-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 4» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières e
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n 327-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 5 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières e
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 324-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 2 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/485-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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