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Arrêté

Arrêté n° 484-05 du 21 octobre 2004

modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n 327-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 5 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières e

L'essentiel

L'arrêté n° 484-05 du 21 octobre 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5310 (édition de traduction officielle) du 21 avril 2005, page 408 (page 16 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
484-05
Date de l'acte
21 octobre 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5308 du 14 avril 2005, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 484-0521 octobre 2004 : Date de l'acte ; 21 avril 2005 : Publication, BO n° 5310 du 21 avril 2005200521 octobre 200421 avril 200521 octobre 2004 : Date de l'acte21 avril 2005 : Publication, BO n° 5310 du 21 avril 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5310 du 21 avril 2005, page 16

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BO n° 5310 du 21 avril 2005, édition française : 18 pages, 24 actes.

  • Arrêté n° 483-05 du 21 octobre 2004

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n" 326-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 4» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières e

    page 16

  • Arrêté n° 485-05 du 21 octobre 2004

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 328-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 6 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières

    page 16

  • Arrêté n° 481-05 du 21 octobre 2004

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 324-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 2 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières

    page 15

Voir les 24 actes du BO n° 5310

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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