Arrêté n° 315-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 315-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore I » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
L'arrêté n° 1799-04 du 27 septembre 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5310 (édition de traduction officielle) du 21 avril 2005, page 402 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
autorisant Itissalat Al-Maghrib à prendre une participation dans le capital de la société anonyme « MEDI-1-SAT».
autorisant le transfert d'entreprises publiques au secteur privé
portant promulgation de la loi n° 39-89
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'accord pétrolier conclu le 21 rejeb 1421 (20 octobre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
BO n° 5310 du 21 avril 2005, édition française : 18 pages, 24 actes.
autorisant Itissalat Al-Maghrib à prendre une participation dans le capital de la société anonyme « MEDI-1-SAT».
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 316-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières e
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 317-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Offshore » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la so
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