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Arrêté

Arrêté n° 1799-04 du 27 septembre 2004

modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 315-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore I » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et

L'essentiel

L'arrêté n° 1799-04 du 27 septembre 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5310 (édition de traduction officielle) du 21 avril 2005, page 402 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1799-04
Date de l'acte
27 septembre 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5310 du 21 avril 2005, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1799-0427 septembre 2004 : Date de l'acte ; 21 avril 2005 : Publication, BO n° 5310 du 21 avril 2005200527 septembre 200421 avril 200527 septembre 2004 : Date de l'acte21 avril 2005 : Publication, BO n° 5310 du 21 avril 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5310 du 21 avril 2005, page 10

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    page 11

Voir les 24 actes du BO n° 5310

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