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Arrêté

Arrêté n° 543-08 du 12 mars 2008

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 543-08 du 12 mars 2008 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5636 (édition de traduction officielle) du 5 juin 2008, page 374 (page 56 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
543-08
Date de l'acte
12 mars 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5632 du 22 mai 2008, page 31 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 543-0812 mars 2008 : Date de l'acte ; 5 juin 2008 : Publication, BO n° 5636 du 5 juin 200812 mars 20085 juin 200812 mars 2008 : Date de l'acte5 juin 2008 : Publication, BO n° 5636 du 5 juin 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5636 du 5 juin 2008, page 56

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    page 57

Voir les 24 actes du BO n° 5636

Mentions dans le Bulletin officiel

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