N° 5636 - 1er joumada II 1429 (5-6-2008)
BULLETIN OFFICIEL
320
Pages mise en valeur agricole n° 514-94 du 25 ramadan 1414 (8 mars 1994) fixant les normes zootechniques pour l'importation d'animaux reproducteurs des espèces bovine, ovine, caprine et chevaline....... 351
Laboratoires privés d'analyses de biologie
médicale. - Normes techniques minima. Arrêté du ministre de la santé n° 907-08 du 21 rabii II 1429
(28 avril 2008) modifiant l'arrêté n° 2008-05 du 15 ramadan 1426 (19 octobre 2005) fixant les normes techniques minima des laboratoires privés d'analyses de biologie médicale. 352
Homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'équipement et des transports n° 871-08 du 22 rabii II 1429 (29 avril 2008) portant homologation de normes marocaines. 353
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'équipement et des transports n° 872-08 du 22 rabii II 1429 (29 avril 2008) portant homologation de normes marocaines.. 358
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'équipement et des transports n° 873-08 du 22 rabii II 1429 (29 avril 2008) portant homologation de normes marocaines 360
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'équipement et des transports n° 874-08 du 22 rabii II 1429 (29 avril 2008) portant homologation de normes marocaines. 364
Liste des laboratoires habilités à procéder
aux analyses dans le domaine agricole. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 734-08 du 2 joumada / 1429 (8 mai 2008) complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole...... 367
Tabacs manufacturés. - Prix de vente au public. Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 896-08
du 6 joumada 1 1429 (12 mai 2008) relatif à la fixation des prix de vente au public des tabacs manufacturés 368
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Pages TEXTES PARTICULIERS
ONE. - Nomination d'un membre au conseil
d'administration.
Décret n° 2-08-183 du 4 rabii II 1429 (11 avril 2008) portant nomination de M. El Mehdi Benzekri en qualité de membre du conseil d'administration de l'Office national de l'électricité. ... 372
Zone spéciale de développement Tanger-
Méditerranée. - Création des zones
franches d'eportation.
Décret n° 2-08-255 du 17 joumada I 1429 (23 mai 2008) modifiant le décret n° 2-02-642 du 23 chaabane 1423 (30 octobre 2002) portant création des zones franches d'eportation dans la zone spéciale de développement Tanger-Méditerranée. .... 372
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de 'éducation nationale, nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 297-08 du 5 safar 1429 (13 février 2008) complétant l'arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.... 374
Arrêté du ministre de 'éducation nationale, nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 542-08 du 4 rabii 1 1429 (12 mars 2008) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture... 374
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 543-08 du 4 rabii 1 1429 (12 mars 2008) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.... 374
ONEP. - Gestion du service d'assainissement
liquide dans la commune de Khouribga. Arrêté du ministre de l'intérieur n° 699-08 du 17 rabii I 1429
(25 mars 2008) approuvant la délibération du conseil de la commune de Khouribga confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la invention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charges correspondant.... 375