BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5636 du 5 juin 2008

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N° 5636 - 1er joumada II 1429 (5-6-2008)

BULLETIN OFFICIEL

320

Pages mise en valeur agricole n° 514-94 du 25 ramadan 1414 (8 mars 1994) fixant les normes zootechniques pour l'importation d'animaux reproducteurs des espèces bovine, ovine, caprine et chevaline....... 351

Laboratoires privés d'analyses de biologie

médicale. - Normes techniques minima. Arrêté du ministre de la santé n° 907-08 du 21 rabii II 1429

(28 avril 2008) modifiant l'arrêté n° 2008-05 du 15 ramadan 1426 (19 octobre 2005) fixant les normes techniques minima des laboratoires privés d'analyses de biologie médicale. 352

Homologation de normes marocaines.

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'équipement et des transports n° 871-08 du 22 rabii II 1429 (29 avril 2008) portant homologation de normes marocaines. 353

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'équipement et des transports n° 872-08 du 22 rabii II 1429 (29 avril 2008) portant homologation de normes marocaines.. 358

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'équipement et des transports n° 873-08 du 22 rabii II 1429 (29 avril 2008) portant homologation de normes marocaines 360

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'équipement et des transports n° 874-08 du 22 rabii II 1429 (29 avril 2008) portant homologation de normes marocaines. 364

Liste des laboratoires habilités à procéder

aux analyses dans le domaine agricole. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 734-08 du 2 joumada / 1429 (8 mai 2008) complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole...... 367

Tabacs manufacturés. - Prix de vente au public. Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 896-08

du 6 joumada 1 1429 (12 mai 2008) relatif à la fixation des prix de vente au public des tabacs manufacturés 368

...

Pages TEXTES PARTICULIERS

ONE. - Nomination d'un membre au conseil

d'administration.

Décret n° 2-08-183 du 4 rabii II 1429 (11 avril 2008) portant nomination de M. El Mehdi Benzekri en qualité de membre du conseil d'administration de l'Office national de l'électricité. ... 372

Zone spéciale de développement Tanger-

Méditerranée. - Création des zones

franches d'eportation.

Décret n° 2-08-255 du 17 joumada I 1429 (23 mai 2008) modifiant le décret n° 2-02-642 du 23 chaabane 1423 (30 octobre 2002) portant création des zones franches d'eportation dans la zone spéciale de développement Tanger-Méditerranée. .... 372

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de 'éducation nationale, nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 297-08 du 5 safar 1429 (13 février 2008) complétant l'arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.... 374

Arrêté du ministre de 'éducation nationale, nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 542-08 du 4 rabii 1 1429 (12 mars 2008) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture... 374

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 543-08 du 4 rabii 1 1429 (12 mars 2008) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.... 374

ONEP. - Gestion du service d'assainissement

liquide dans la commune de Khouribga. Arrêté du ministre de l'intérieur n° 699-08 du 17 rabii I 1429

(25 mars 2008) approuvant la délibération du conseil de la commune de Khouribga confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la invention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charges correspondant.... 375

Actes cités sur cette page