BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 871-08 du 29 avril 2008

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 871-08 du 29 avril 2008 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5636 (édition de traduction officielle) du 5 juin 2008, page 353 (page 35 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
871-08
Date de l'acte
29 avril 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5636 du 5 juin 2008, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 871-0829 avril 2008 : Date de l'acte ; 5 juin 2008 : Publication, BO n° 5636 du 5 juin 200829 avril 20085 juin 200829 avril 2008 : Date de l'acte5 juin 2008 : Publication, BO n° 5636 du 5 juin 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5636 du 5 juin 2008, page 35

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5636 du 5 juin 2008, édition française : 59 pages, 24 actes.

  • Arrêté n° 584-08 du 24 avril 2008

    modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 514-94 du 25 ramadan 1414 (8 mars 1994) fixant les normes zootechniques pour l'importation d'animaux reproducteurs des espèces bovine, ovine, caprine et chevaline.

    page 33

Voir les 24 actes du BO n° 5636

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/871-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.