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Arrêté

Arrêté n° 896-08 du 12 mai 2008

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 896-08 du

L'essentiel

L'arrêté n° 896-08 du 12 mai 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5636 (édition de traduction officielle) du 5 juin 2008, page 368 (page 50 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
896-08
Date de l'acte
12 mai 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5634 du 29 mai 2008, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
6 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 896-0812 mai 2008 : Date de l'acte ; 5 juin 2008 : Publication, BO n° 5636 du 5 juin 200812 mai 20085 juin 200812 mai 2008 : Date de l'acte5 juin 2008 : Publication, BO n° 5636 du 5 juin 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5636 du 5 juin 2008, page 50

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BO n° 5636 du 5 juin 2008, édition française : 59 pages, 24 actes.

  • Arrêté n° 734-08 du 8 mai 2008

    complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole .

    page 49

  • Décret n° 2-08-255 du 23 mai 2008

    modifiant le décret n° 2-02-642 du 23 chaabane 1423 (30 octobre 2002) portant création des zones franches d'exportation dans la zone spéciale de développement Tanger-Méditerranée.

    page 54

Voir les 24 actes du BO n° 5636

Mentions dans le Bulletin officiel

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