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Arrêté

Arrêté n° 734-08 du 8 mai 2008

complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole .

L'essentiel

L'arrêté n° 734-08 du 8 mai 2008 complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole est publié au Bulletin officiel n° 5636 (édition de traduction officielle) du 5 juin 2008, page 367 (page 49 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
734-08
Date de l'acte
8 mai 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5634 du 29 mai 2008, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 734-088 mai 2008 : Date de l'acte ; 5 juin 2008 : Publication, BO n° 5636 du 5 juin 20088 mai 20085 juin 20088 mai 2008 : Date de l'acte5 juin 2008 : Publication, BO n° 5636 du 5 juin 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5636 du 5 juin 2008, page 49

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BO n° 5636 du 5 juin 2008, édition française : 59 pages, 24 actes.

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