BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 555-03 du 31 mars 2003

complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de

L'essentiel

L'arrêté n° 555-03 du 31 mars 2003 est publié au Bulletin officiel n° 5122 (édition de traduction officielle) du 3 juillet 2003, page 731 (page 47 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
555-03
Date de l'acte
31 mars 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5098 du 10 avril 2003, page 42 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 555-0331 mars 2003 : Date de l'acte ; 3 juillet 2003 : Publication, BO n° 5122 du 3 juillet 200331 mars 20033 juillet 200331 mars 2003 : Date de l'acte3 juillet 2003 : Publication, BO n° 5122 du 3 juillet 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5122 du 3 juillet 2003, page 47

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 448-03 du 21 mars 2003

    complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de

  • Loi n° 016-89

    relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes

Dans le même numéro

BO n° 5122 du 3 juillet 2003, édition française : 82 pages, 40 actes.

  • Arrêté n° 448-03 du 21 mars 2003

    complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de

    page 47

  • Arrêté n° 833-03 du 22 avril 2003

    complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l

    page 48

  • Arrêté n° 137-03 du 9 avril 2003

    complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

    page 48

Voir les 40 actes du BO n° 5122

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/555-03. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.