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Arrêté

Arrêté n° 833-03 du 22 avril 2003

complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l

L'essentiel

L'arrêté n° 833-03 du 22 avril 2003 est publié au Bulletin officiel n° 5122 (édition de traduction officielle) du 3 juillet 2003, page 732 (page 48 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
833-03
Date de l'acte
22 avril 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5112 du 29 mai 2003, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 833-0322 avril 2003 : Date de l'acte ; 3 juillet 2003 : Publication, BO n° 5122 du 3 juillet 200322 avril 20033 juillet 200322 avril 2003 : Date de l'acte3 juillet 2003 : Publication, BO n° 5122 du 3 juillet 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5122 du 3 juillet 2003, page 48

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Voir les 40 actes du BO n° 5122

Mentions dans le Bulletin officiel

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