BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 591-11 du 9 mars 2011

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada || 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 591-11 du 9 mars 2011 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada || 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5944 (édition de traduction officielle) du 19 mai 2011, page 1651 (page 29 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
591-11
Date de l'acte
9 mars 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5944 du 19 mai 2011, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 591-119 mars 2011 : Date de l'acte ; 19 mai 2011 : Publication, BO n° 5944 du 19 mai 20119 mars 201119 mai 20119 mars 2011 : Date de l'acte19 mai 2011 : Publication, BO n° 5944 du 19 mai 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5944 du 19 mai 2011, page 29

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  • Arrêté n° 731-11 du 17 mars 2011

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 825-07 du 5 rabii || 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore XIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

  • Loi n° 016-89

    relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes

  • Arrêté n° 1054-11 du 22 avril 2011

    fixant les conditions et modalités de l'émission par la Société nationale des autoroutes du Maroc d'un emprunt obligataire d'un montant d'un milliard de dirhams (1.000.000.000 DH).

Dans le même numéro

BO n° 5944 du 19 mai 2011, édition française : 33 pages, 40 actes.

  • Arrêté n° 731-11 du 17 mars 2011

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 825-07 du 5 rabii || 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore XIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

    page 29

  • Arrêté n° 1054-11 du 22 avril 2011

    fixant les conditions et modalités de l'émission par la Société nationale des autoroutes du Maroc d'un emprunt obligataire d'un montant d'un milliard de dirhams (1.000.000.000 DH).

    page 29

  • Arrêté n° 728-11 du 17 mars 2011

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines 0° 822-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore X » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

    page 28

Voir les 40 actes du BO n° 5944

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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