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N° 5944 - 15 joumada II 1432 (19-5-2011)
BULLETIN OFFICIEL
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 728-11 du 12 rabii Il 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines 0° 822-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore X » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
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LA MINISTRE DE GENRE DES AINES DE LEANET DE I ENVIRONNEMENT.
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 822-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le pernis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore X» à l'Office national des hydrocarbures et des mines :
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de rechercie « Boujdour Onshore 1 a XIII » transmise au ministère de l'énergie, des mines, de l'eau el de l'environnement. le 10 février 2011. par l'Office national des hydrocarbures et des mines.
IRRITE
ARTIE PREMIER. • L'article 3 de l'arrêté n° 822-07 du 5 rabii || 1428 (23 avril 2007) susvisé. est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. . 1e permis de recherche « Boujdour Onshore X » « est delivré pour une période initiale de cinq (5) années et six « mois à compter du 23 avril 2007. »
ARI. 2 .. Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publie au Bulletin officiel.
Rahat. le 12 rabii // 1432 (17 mars 2011).
AMINI BENKHADRA.
Le loslo en langue arche a cré publié dans Médition générale du « Bulletin officiel » n 5943 dn 12 joumada il 1432 (16 mai 2011).
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Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 729-11 du 12 rabii 11 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 823-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore XI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
LA MINISIRE DE 1 FNARCE DES MINES DE LEAU LT DI I TNVIRONNIMENT
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 823-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore XI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « Boujdour Onshore 1 à XIII » transmise au ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, le 10 février 2011. par l'Office national des hydrocarbures et des mines.
ARRÊTE:
ARTITI PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 823-07 du 5 rabii I1 1428 (23 avril 2007) susvisé. est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Onshore XI » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années et six « mois à compter du 23 avril 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin ofticiel.
Rabat, le 12 rabii |/ 1432 (17 mars 2011).
AMINA BENKHADRA.
Le lesle en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin olliciel » n° 5943 du 12 joumada II 1432 (16 mai 2011).
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 730-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore XII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
LA MINISTRE DE L'ENERGIE. DES MINES. DE L'EAU ET DE 1. TNVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore XII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des pernis de recherche « Boujdour Onshore 1 à XIII » transmise. au ministère de l'énergie, des mines: de l'eau et de l'environnement. le 10 février 2011. par l'Office national des hydrocarbures et des mines,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n9824-07 du 5 rabii || 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
" Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Onshore XII » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années et six « mois à compter du 23 avril 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 12 rabii II 1432 (17 mars 2011).
AMINA BENKHADRA.
Li lesto en langue araba a été publié dans l'édition générale du « Bulletin «fliciel » n° 5943 du 12 joumada II 1432 (16 mai 2011).