N° 5944 - 15 joumada Il 1432 (19-5-2011)
BULLETIN OFFICIEL
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 725-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 819-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
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LA MINISTRE DE L'ENERGIE DES MINES. DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT
Vu l'arrélé du ministre de l'énergie et des mines n° 819-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines :
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « Boujdour Onshore I à XIII » transmise au ministère de l'énergie, des mines. de l'eau et de l'environnement. le 10 février 2011. par l'Office national des hydrocarbures et des mines.
IRREIF:
ARTICII: PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 819-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
" Article 3. Le permis de recherche « Boujdour Onshore VII » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années et six « mois à compter du 23 avril 2007. »
ART. 2. Le présent arrété sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rubat. le /2 rabii I/ 1432 (17 mars 2011).
AMINA BENKTADRA.
Le loslo en langue arabo a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5943 du 12 joumada || 1432 (16 mai 2011).
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Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 726-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 820-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
LA MINISTRE DE L'ENERGIE DES MINES DE L'EAU ET DE • L'ENVIRONNEMENT.
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 820-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines :
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Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « Boujdour Onshore 1 à XIII » transmise au ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement. le 10 février 2011. par l'Office national des hydrocarbures et des mines.
ARRETH :
ARTICLE: PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 820-07 du 5 rabii || 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Onshore VIII » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années et six « mois à compter du 23 avril 2007. »
ARI. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat. le /2 rabii |/ 1432 (17 mars 2011).
AMINA BENKRADRA.
Le lesto en fangue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5943 du 12 joumada Il 1432 (16 mai 2011).
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Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 727-11 du 12 rabii || 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du | ininistre de l'énergie et des mines n° 821-07 du 5 rabii || 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore IX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
LA MINISTRE DE ENERGE DES MINES DE LEAU FT DE L'ENVIRONNEMENT.
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 821-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore IX » à l'Office national des liydrocarbures et des mines :
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « Boujdour Onshore 1 à XIII » transmise au ininistère de l'énergie. des mines. de l'eau et de l'environnement. le 10 lévrier 2011. par l'Office national des hydrocarbures et des mines.
ARRETE
ARTICLE PREMIER. • L'article 3 de l'arrêté n° 821-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) susvisé. est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Onshore IX » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années et șix « mois à compter du 23 avril 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 12 rabii |/ 1433 (17 mars 2011).
AMINA BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5943 du 12 joumada II 1432 (16 mai 2011).